Mentions Légales et Transparence Institutionnelle

Identité de l'Association

Dénomination : BASEMENT PROD
Forme juridique : Association loi 1901
RNA : W251004942
SIRET : 82781673700018
Siège social : 1 RUE DE L'ORATOIRE, 25000 BESANCON

Responsabilité Éditoriale

Directeur de la publication : Jean-Pierre Rousseau, en sa qualité de Président de l'association.

Hébergement

Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).

Transparence Financière

Conformément à nos objectifs statutaires et à notre engagement envers l'intérêt général, l'association BASEMENT PROD affirme que la totalité de ses ressources, qu'il s'agisse de dons, de subventions ou de fonds propres, est exclusivement réinvestie dans le développement de programmes éducatifs gratuits destinés à la communauté. Cette plateforme est exempte de toute activité commerciale, de vente de biens ou de prestations de services marchands. La gestion de nos finances est soumise à une rigueur comptable interne visant à garantir la pérennité de notre mission d'utilité publique sans aucune finalité pécuniaire.